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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION
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Groupe APICIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe APICIL
APICIL AGIRA GESTION Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3239071
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2013
Groupe APICIL de APICIL AGIRA GESTION

Présentation de la marque Groupe APICIL

Déposée le 30 juillet 2003 par l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Groupe APICIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION domicilié(e) 38 rue François Peissel,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Groupe APICIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe APICIL est expirée depuis le 30 juillet 2013.

APICIL AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENIR AUJOURD'HUI , Protection Sociale Durable


APICIL AGIRA GESTION Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38 rue François Peissel,69300 CALUIRE - 69300 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Services d'assurance, de prévoyance, services rendus par une mutuelle et par une caisse de retraite.